Diplômes nationaux
Licence
Comité de suivi des Licences
Le comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle étudie des questions liées aux formations conduisant à la délivrance du grade de licence : évolution et qualité de ces formations, réussite des étudiants, innovations pédagogiques. Ce comité, à caractère consultatif, associent le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, des représentants des universités et des secteurs de formation.
Compte-rendus des réunions du CSL-LP
Rapport d’activités CSL-LP 2015-2016
Compte-rendu de la réunion commune CSL/CSM du 30 juin 2016
Compte-rendu du CSL-LP du 28 avril 2016
Compte rendu du CSL-LP du 24 mars 2016
Avis de la CSL sur L’évaluation des compétences en cycle licence (avril 2016)
Compte rendus de la réunion du 28 janvier 2016
CR non officiel des réunions du 28/01/16 et du 25/02/16
Master
Comité de suivi du Master
Arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master
Compte-rendus des réunions du CSM :
Rapport d’activités CSM 2015-2016
Sélection en Master : Contribution de Sup’Recherche-UNSA
Avis du CSM sur conditions et modalités d’accès au cycle master
CSM du 25 février 2016
Rapport 2013-2014
Doctorat
Doctorat
Le doctorat est le plus haut diplôme de l’enseignement supérieur. L’obtention du diplôme national de docteur confère le grade (et le titre) de docteur après la soutenance de la thèse. L’arrêté du 7 août 2006 (abrogé le 1er septembre 2016) stipule que la formation doctorale, formation à la recherche et par la recherche, est organisée au sein des écoles doctorales (ED) ; les ED, rassemblant des unités et des équipes de recherche reconnues après évaluation nationale, font l’objet d’une procédure d’accréditation. Cet arrêté a été complété par le Décret sur le contrat doctoral du 23 avril 2009, qui a constitué une avancée importante en reconnaissant le statut de “chercheur en formation” à ses bénéficiaires. Toutefois, le contrat doctoral ne concernait qu’une partie relativement limitée des doctorants (autour de 20%). L’ensemble de la réglementation relative au doctorat a été revu en 2016 avec l’adoption d’un nouvel arrêté ainsi que des dispositions nouvelles visant à préciser et élargir le contrat doctoral (voir statut des doctorants) :
Sup’Recherche-UNSA a participé aux différentes étapes de la concertation ayant conduit à l’adoption de cette nouvelle réglementation doctorale :
Compte-rendu de la rencontre avec le MESR sur la réforme du doctorat
Fusion des comités et création d’un Comité de suivi unique pour le LMD
Suite à la réunion commune du 30 juin des comités de suivi de la Licence et du Master à l’occasion de laquelle Sup’Recherche a manifesté sa surprise d’apprendre le projet de fusion de ces deux instances et son extension au Doctorat, une concertation a été lancée par le ministère. Le syndicat a clôturé cette phase le 31 août 2016 en rencontrant la DGESIP. Les missions de ce comité unique sont dans la continuité de ce qui avait été initié. Avec 41 membres désignés sur proposition du CNESER, sa composition est relativement ouverte : des représentants des universités, des étudiants, des enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs, des représentants du monde socio-économique, etc. Ils seront désignés pour une période de 3 ans renouvelable, sauf en ce qui concerne les étudiants qui le seront pour deux ans. Le président du comité sera assisté de deux vice-présidents, un pour chaque commission représentant les 3 cycles (L, M, D). La présidence sera tournante. Enfin, le mode de fonctionnement se veut souple et agile avec 1 comité, 3 commissions ainsi que 2 suppléants pour chaque membre. Les membres du comité seront libres de participer à une ou plusieurs commissions.
