Commission permanente
Occitanie-Toulouse (Toulouse 1, Toulouse 2, INU Champollion, ENSFEA, Ecole d’art)
Ordre du jour de la séance du CNESER du 13 avril 2021
PJD modifiant le décret n° 2009-462 du 23 avril 2009 (classement EC) CSFPE PJD modifiant le décret n°83-1260 du 30 décembre 1983 (classement CH) CSFPE
Réunion complémentaire . PJD le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 (accès corps PR => CTU)
Réunion complémentaire PJD le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 (accès corps PR => CTU)