Contractuel.le

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Les enseignants contractuels des universités sont des enseignants recrutés pour des durées limitées par contrat. Ils diffèrent ainsi des enseignants titulaires.

Jusqu’à 2007, les présidents d’université n’avaient pas la possibilité de recruter des personnels enseignants contractuels pour une longue durée. Il existe cependant trois types d’enseignant contractuel : les ATER, les professeurs associés et maîtres de conférences associés (PAST/MAST), les lecteurs et maîtres de langue, les doctorants contractuels, et les chargés de cours.

 

Les ATER :

Les attachés temporaires d’enseignement et de recherche (A.T.E.R.) sont régis par le décret n° 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d’attachés temporaires d’enseignement et de recherche dans les établissements publics d’enseignement supérieur.

Les ATER (attaché temporaires d’enseignement et de recherche) sont, en général, des étudiants en fin de thèse de doctorat pouvant enseigner en qualité d’agent contractuel. Rémunérés sur la base de 128 heures de cours par an pour un plein temps, les ATER assurent 192 heures équivalent TD, leur contrat est d’un an renouvelable seulement une fois. Il est possible d’exercer ses fonctions à temps partiel. Dans tous les cas l’ A.T.E.R. participe aux diverses obligations qu’implique son activité d’enseignement : encadrement des étudiants, contrôle des connaissances et examens.

 

Les PAST / MAST :

Les enseignants recrutés en qualité de P.A.S.T. doivent justifier d’une expérience professionnelle autre qu’une activité d’enseignement directement en rapport avec la spécialité enseignée. Les obligations de service des enseignants associés correspondent au service d’enseignement et de recherche des enseignants titulaires de même catégorie soit, 128 heures de cours ou 192 heures de travaux dirigés au titre de l’enseignement s’ils sont à temps plein, 96 heures équivalent TD s’ils sont à mi-temps.

 

Les lecteurs et maîtres de langues : 

Les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur peuvent faire appel à des lecteurs de langue étrangère et à des maîtres de langue étrangère dans les conditions fixées par le décret n° 87-754 du 14 septembre 1987.

Les doctorants contractuels :

Les doctorants contractuels sont recrutés durant la période de leur thèse de doctorat et peuvent assurer jusqu’à 64 heures éq. TD par an modulable avec une activité d’expertise. Le décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche a récemment été modifié dans le cadre de la réforme du doctorat.

 

Les chargés de cours :

Les chargés de cours sont des professionnels payés à l’heure d’enseignement et demeurent des contractuels soumis à un régime juridique spécifique puisqu’ils sont recrutés pour effectuer des vacations d’enseignement comprenant outre l’enseignement proprement dit, l’ensemble du travail de préparation, de supervision et de suivi administratif, d’évaluation et de sanction des connaissances des étudiants. Ils sont payés sur ressources propres de l’université selon le taux fixé par arrêté ministériel.