CHSCT

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Au niveau national, la direction générale des ressources humaines du ministère définit la politique de santé, de bien-être et de sécurité au travail en concertation avec les représentants du personnel dans le cadre du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM) entretient d’étroites relations avec le comité technique ministériel (CTMESR).

Relations entre le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel et le comité technique ministériel :

. le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel peut saisir le comité technique et bénéficier de son concours.

. le comité technique ministériel bénéficie du concours du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel et peut le saisir dans les matières relevant de sa compétence

 

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

 

Boycott du CHSCT du 25 mai 2016 : déclaration des élus UNSA

Relevé de conclusions du GT du 15 mars 2016

Résumé du CHSCT MESR du 19 janvier 2016

Relevé de conclusions du GT du 7 janvier 2016

PV du CHSCT MESR du 19 janvier 2016

PV du CHSCT MESR du 30 novembre 2015