Diplômes nationaux

Licence

Master

Comité de suivi du Master

Le comité de suivi du cursus master étudie des questions liées aux formations conduisant à la délivrance du grade de master : évolution et qualité de ces formations, réussite des étudiants, innovations pédagogiques. Ce comité, à caractère consultatif, associe le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, des représentants des universités et des secteurs de formation.

Arrêté Master

Arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master

Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master 

 

Compte-rendus des réunions du CSM :

Rapport d’activités CSM 2015-2016

CSM/CSL du 30 juin 2016

Sélection en Master : Contribution de Sup’Recherche-UNSA

CSM du 24 mars 2016

Relevé de conclusions

Avis du CSM sur conditions et modalités d’accès au cycle master

CSM du 25 février 2016
Rapport 2013-2014

 

Doctorat

Doctorat

Le doctorat est le plus haut diplôme de l’enseignement supérieur. L’obtention du diplôme national de docteur confère le grade (et le titre) de docteur après la soutenance de la thèse. L’arrêté du 7 août 2006 (abrogé le 1er septembre 2016) stipule que la formation doctorale, formation à la recherche et par la recherche, est organisée au sein des écoles doctorales (ED) ; les ED, rassemblant des unités et des équipes de recherche reconnues après évaluation nationale, font l’objet d’une procédure d’accréditation. Cet arrêté a été complété par le Décret sur le contrat doctoral du 23 avril 2009, qui a constitué une avancée importante en reconnaissant le statut de « chercheur en formation » à ses bénéficiaires. Toutefois, le contrat doctoral ne concernait qu’une partie relativement limitée des doctorants (autour de 20%). L’ensemble de la réglementation relative au doctorat a été revu en 2016 avec l’adoption d’un nouvel arrêté ainsi que des dispositions nouvelles visant à préciser et élargir le contrat doctoral (voir statut des doctorants) :

Arrêté du 25 mai 2016 relatif au doctorat 

 

Sup’Recherche-UNSA a participé aux différentes étapes de la concertation ayant conduit à l’adoption de cette nouvelle réglementation doctorale :

Compte-rendu de la rencontre avec le MESR sur la réforme du doctorat

Contribution écrite de l’UNSA (Sup’Recherche et ITRF-BI-O)

Fusion des comités et création d’un Comité de suivi unique pour le LMD

Suite à la réunion commune du 30 juin des comités de suivi de la Licence et du Master à l’occasion de laquelle Sup’Recherche a manifesté sa surprise d’apprendre le projet de fusion de ces deux instances et son extension au Doctorat, une concertation a été lancée par le ministère. Le syndicat a clôturé cette phase le 31 août 2016 en rencontrant la DGESIP. Les missions de ce comité unique sont dans la continuité de ce qui avait été initié. Avec 41 membres désignés sur proposition du CNESER, sa composition est relativement ouverte : des représentants des universités, des étudiants, des enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs, des représentants du monde socio-économique, etc. Ils seront désignés pour une période de 3 ans renouvelable, sauf en ce qui concerne les étudiants qui le seront pour deux ans. Le président du comité sera assisté de deux vice-présidents, un pour chaque commission représentant les 3 cycles (L, M, D). La présidence sera tournante. Enfin, le mode de fonctionnement se veut souple et agile avec 1 comité, 3 commissions ainsi que 2 suppléants pour chaque membre. Les membres du comité seront libres de participer à une ou plusieurs commissions.